Mentions Légales

1/Propriétaire  

Ipesland est un site web, accessible par les utilisateurs à l’adresse URL suivante www.ipesland.com
Identité : Descamps Laurence
Numéro SIRET : 513141275
Adresse : 1 ave Beau Soleil, 64200 Biarritz
Téléphone : +33(0)664441929
Mail :laurencedescamps@www.ipesland.com

2/Hébergeur  

IPESLAND est hébergé par GANDI, que vous pouvez contacter à l’adresse email https://www.gandi.net/fr

https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/entreprise/gandi-423093459

Adresse : 63 bd Massena, 75013 Paris
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3/Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Ipesland est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’Ipesland.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4/Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal, la Directive Européenne du 24 octobre 1995 et RGPD, règlement UE 2016/679.

En tout état de cause Laurence Descamps ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le Ipesland.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site Ipesland.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

 

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site ipesland.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

 

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